Mentions légales - Adhera
Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant de parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.adherashoes.com sont :
Éditeur du site
CLEMENT DESIGN
Numéro de SIRET : 4216160870050
Responsable éditorial : THIERRY BOUVILLE
ZI Carros – 1er Avenue – 7e Rue – 06511 Carros Cedex
Téléphone : 04 92 47 75 50
Fax : 04 92 47 75 59
Email : [email protected]
Site web : www.adherashoes.com
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Téléphone : 08 203 203 63
E-mail : [email protected]
Réalisation du site
Le site est réalisé par :
AUTOUR DU DIGITAL : Agence Web à Montpellier
E-mail : [email protected]
Site web : www.autour-du-digital.fr
Conditions d’utilisation
Ce site, www.adherashoes.com, est proposé en différents langages web tels que HTML, HTML5, JavaScript et CSS, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable. Nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Google Chrome ou équivalent.
CLEMENT DESIGN met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour régulière de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de CLEMENT DESIGN et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utiles.
CLEMENT DESIGN n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, ni de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Cookies
Le site www.adherashoes.com peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage.
Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte, auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.
Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
Liens hypertextes
Les sites internet peuvent proposer des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. CLEMENT DESIGN ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet.
CLEMENT DESIGN ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments.
Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de CLEMENT DESIGN.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet de CLEMENT DESIGN, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien.
CLEMENT DESIGN se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à justifier sa décision.
Services fournis
Les informations présentes sur le site www.adherashoes.com sont fournies à titre indicatif. CLEMENT DESIGN s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Limitations contractuelles sur les données
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible. Le site est remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.
Si vous constatez une lacune, une erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à l’adresse [email protected], en décrivant le problème de la manière la plus précise possible : page posant problème, type d’ordinateur et navigateur utilisé.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, CLEMENT DESIGN ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutive au téléchargement.
L’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de CLEMENT DESIGN.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu présent sur le site www.adherashoes.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, photos, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme, est la propriété exclusive de la société, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à nos clients, à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès écrit de CLEMENT DESIGN.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés.
Site de la CNIL : www.cnil.fr
Litiges
Les présentes conditions du site www.adherashoes.com sont régies par les lois françaises. Toute contestation ou litige qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci sera de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société.
La langue de référence pour le règlement de contentieux éventuels est le français.
Données personnelles
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site internet www.adherashoes.com.
Cependant, l’ensemble des informations demandées par CLEMENT DESIGN lors de la passation de commande est obligatoire. Si une ou plusieurs informations obligatoires venaient à manquer, l’émission de la commande ne pourra intervenir.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations le concernant. Ce droit peut s’exercer par courrier adressé à :
CLEMENT DESIGN
ZI Carros
1er Avenue, 7e Rue
CS10070
06511 Carros Cedex